Constitution De L Empire Du Dragon

Nous, les représentants des 5 nations, nous avons décidé de nous unir en un pays ayant une identité unique et une même culture. Nous avons décidé également que la personne la mieux adapté pour diriger ce grand pays serait un Empereur. En communs accords avec les dirigeants nous élaborons une constitution qui aura pour atout une unité nationale

PARTIE I DE L’EMPIRE DU DRAGON
TITRE I l’Empire

Art.1.: L’Empire du Dragon est une Monarchie Constitutionnelle. Et n’adoptera aucune autre forme de régime.
Art.2.: L’Empire du Dragon aura comme religion d’Etat le Doubbhisme issu des principes philosophiques et des préceptes religieux du Père de la religion Doubba.

Art.3.: La langue officielle sera le Chinais et la deuxième langue sera le Français
Art.4.: La devise de l’Empire du Dragon sera le Bambou pli mais ne casse pas.
Art.5.: L’Hymne national sera le dragon attaque du compositeur Chu Fang.
Art.6.: Le drapeau national de l’Empire du dragon sera Tiercé en fasce de gueule en 1 et 3 et d’argent chargé de dragon de sable en 2

TITRE II Du Territoire

Art.7.: L’Empire du Dragon est issu de la réunion 5 territoires Anhui, Su-Chen, Dong-Guang, Xi-Chang, et Yunan.

Art.8.: L’Empire du Dragon aura pour capitale Lit Chi City.

TITRE III: Des Provinces

Art.9. Les territoires sus cités sont sous l’autorité suprême de l’Empereur et nulle scission se fera et devra se faire.

Art.10.:Chaque région constituant l’Empire sera dirigée par un Gouverneur Général qui devra rendre des comptes à l’Empereur.

TITRE IV DE L EMPEREUR

Art.11.: L’Empereur est le souverain suprême de l’Empire du Dragon. Et le protecteur des provinces constituantes du pays.

Art.12: L’Empereur est le chef des Armées Impériales. Il détient le pouvoir absolu sur l’Armée. Il commande les armées, détermine leurs organisations, et leurs effectifs, nomme et révoque les officiers, déclare la guerre et négocie la paix. Le budget militaire et les nominations doivent être revêtus de son sceau.

Art.13: L’Empereur est le garant de la stabilité de l’Empire, de la justice et de l’équité du peuple

Art.14: A la mort de l’Empereur l’héritier présomptif du trône ( le Prince Héritier) prendra les fonctions et titres impériales après la période de deuil

Art.15: Si l’Héritier présomptif du trône venait à décéder le fils cadet de l’Empereur serait nommer Empereur

Art.16: L’Empereur promulgue les lois issues de la Diète Impériale.

Art.17: L’Empereur nomme le Premier Ministre.

Sur la proposition du Premier Ministre, il nomme les autres membres du Gouvernement et met fin à leurs fonctions.

Art.18: L’Empereur dirige le Conseil des Chambres

Art .19.: L’Empereur promulgue les lois, sitôt la loi promulguée.

Art.20. L’Empereur peut prononcer la dissolution de la Diète et donnera lieu à de nouvelles élections dans un délai bref.

TITRE Du Gouvernement
Art 21: Le Premier Ministre dirige la politique édictée par l’Empereur.

Art.22: Le Premier Ministre forme un gouvernement.

TITRE VI DE LA DIETE

Art.17.: Est instaurée la Diète Impériale. Cette chambre haute proposera les lois à Sa Majesté l‘Empereur qui les promulguera si tel est son bon plaisir.

Art.18.: Si une loi n’est pas conforme selon les désirs de l’Empereur la dite loi retournera à la Diète afin d’être réétudier.

Art.19.: Chaque province aura un nombre déterminés de représentants à la diète. Le Nombre total de sièges à pourvoir sera de 330.

Art.20.: Les élections législatives permettront d’établir les siéges à pourvoir.

Art 21.: Les Membres de la Diète Impériale seront Nommés Les « Très Honorables »

TITRE VII: DE LA REVISION
Art.22.: L’initiative de procéder à une révision constitutionnelle appartient à l’Empereur et à lui seul

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